Le permis de construire est obligatoire pour une construction de maison individuelle de plus de 20 m2. cette autorisation de construire est délivrée par la mairie de la commune où se situera la maison.

Il n’y pas de distinction dans le cas d’une autoconstruction.

Dans les documents que tu devras fournir, tu as :

  • Les pièces justificatives habituelles : fiches de salaire, contrat de travail ou bilan comptable si tu es entrepreneur, pièces d’identités, justificatifs de domicile, …
  • Compromis de vente du terrain
  • Permis de construire
  • Contrat de construction dans le cas on tu choisis un constructeur
  • Devis artisans et fournitures
  • Assurance dommage-ouvrage dans le cas d’une auto-construction

Dans le cas où tu choisirais un constructeur qui te ferais une maison clé en mains, seules les étapes 1 et 8 seront à prévoir. Tu peux aussi faire l’étape 4 (plans de ta maison), mais souvent les constructeurs veulent que tu choisisses parmi leurs plans déjà tout prêt.

Je trouve ça tellement dommage, pour un achat aussi important, de ne pas pouvoir choisir comment sera ta maison, comment les pièces seront agencées, la taille de ces pièces, …

Dans notre cas, On a construit une maison en kit bois pour laquelle on a dessiné tous les plans. Ces plans ont ensuite été vérifié par le fabricant de maison kit, qui les a adapté notamment pour les murs porteurs, et ajouter des poutres de soutiens. et puis on a choisi une entreprise qui nous a dessiné les plans aux normes pour le permis de construire. On a au final la maison qu’on a voulu, sans risque puisque vérifié par des professionnels.

Signature du compromis : une fois que ton choix est fait, que tu as négocié le prix avec le vendeur (ce que je te conseille fortement de faire, et en n’ayant pas peur de faire des propositions très en dessous du prix, du genre 20% de moins), tu vas te rendre chez ton notaire pour signer le compromis de vente. Il faut que tu vérifies bien que les 2 conditions suspensives suivantes soit intégré au compromis :

  • Condition suspensive à l’obtention de ton prêt immobilier
  • Condition suspensive à l’obtention du permis de construire

En général, tu devras verser 10% du prix du terrain à la signature du compromis, que le notaire encaissera et gardera sur ses comptes. Ils te seront rendus dans le cas ou une des conditions suspensives se réalisent.

Etape 3 : Le plan de masse (géomètre)

Dès la signature du compromis, la première chose à faire est de récupérer les plans de géomètre. Il se peut que le propriétaire actuel ne l’ai jamais fait, et tu peux essayer de négocier avec lui pour partager les frais. Dans notre cas nous l’avons financer nous-même, pour un coût d’environ 3000 euros (on a eu le bornage à refaire).

Ces plans du géomètre sont indispensables pour faire le plans de masse.

Etape 4 : Etude de l’assainissement (gestion des eaux usées)

Dans le cas où il n’y a pas d’assainissement collectif, c’est la SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) qui va t’aider et vérifier que tu fais le bon choix d’assainissement, et que celui-ci sera bien installé.

Le mieux est de faire faire une étude de conception d’un dispositif d’assainissement non collectif avec étude géopédologique par une entreprise spécialisée. En plus simple, c’est une entreprise spécialisée qui vient sonder le sol et indiquer quel conception d’assainissement  tu dois installer.

Dans notre cas, on a fait appel à l’entreprise qui gère les eaux de pluie de notre commune, qui nous a fait cette étude pour environ 800 euros.

Etape 5 : faire les plans de ta maison

Tu as peut-être déjà avancé sur ce sujet, ou tu as déjà des idées en tête. Pour cette étape, on a regardé énormément de plan de maison sur internet, et on a pris des notes sur tout ce qui  nous plaisait. Ca pouvait aller à la disposition de la pièce à vivre, en passant pour une mezzanine, ou simplement une entrée.

Tu peux bien sûr aussi, à cette étape, laisser faire quelqu’un pour toi. Mais comme je l’ai déjà écrit, je trouve dommage de ne pas le faire toi-même.

Lis le post que j’ai écrit là-dessus ( faire les plans de ta maison  avec un logiciel gratuit), et tu te feras une idée si tu as envie de le faire, si tu t’en sens capable. Dans tous les cas, tu pourras au moins te faire une idée. Une fois que tu auras quelques plans sur une feuille, tu pourras, comme je l’ai écrit dans ce post, dessiner ta maison en 3D sur un logiciel gratuit. J’ai utilisé Sketchup pour ma part, et j’utilise toujours aujourd’hui mes plans pour continuer à dessiner mes idées de l’extérieur.

Une fois que tu as quelques choses qui te plait, tu auras 3 solutions :

  • Architecte : si ta maison fera plus que 150m2, tu n’auras pas le choix. Ce que lui va faire, ce sera de prendre tes plans et de les adapter pour que ta maison tienne debout ! il va probablement aussi te donner d’autres conseils. Le coût moyen d’un architecte est d’environ 10% du prix de la maison. Tu peux en trouver sur internet, comme ici par exemple.
  • Constructeur : si tu décides de passer par un constructeur, qui peux te faire une maison clé en main, ou juste HA-HE (Hors d’air Hors d’eau) si tu veux faire toi-même l’intérieur. Il y a des constructeurs qui n’accepteront pas tes plans et qui voudront que tu choisisses parmi les leurs. A toi de voir ce que tu veux vraiment.
  • Fournisseur de kit maison + Bureau d’études permis de construire: tu peux trouver un fournisseur de kit maison à qui tu vas pouvoir donner tes plans. Il va vérifier et adpater en fonction des maisons qu’il peut faire. Une fois que vous serez d’accord, tu pourras chercher un bureau d’études spécialisés dans la préparation du permis de construire. Il prendra les plans du fournisseur, les plans du géomètre de ton terrain, et préparera tout ce qu’il faut pour le permis de construire.

Dans notre cas, on a pris la 3eme solution, en passant par un distributeur de maison finlandaise en kit bois (distributeur Sensation bois, maison finlandaise Eurohonka), et par un bureau d’étude pour le permis de construire.

Etape 7 : Etude thermique

Une fois que tes plans seront validés par ton fournisseur de maison, tu devras trouver une entreprise qui va te faire l’étude thermique. Tu peux aussi le faire toi-même, mais il faut bien connaitre. Et puis cette étude n’est pas ce qui coute le plus (230 euros pour nous), et elle te fournit une multitude d’informations intéressantes comme le type d’isolation choisir, le chauffage, la VMC, …

Si tu passes par un constructeur, c’est bien sûr lui qui s’en chargera.

Tu peux aussi trouver une entreprise qui pourra te faire à la fois les plans pour le permis de construire, et cette étude thermique.

Cette étude doit être intégré au dossier du permis de construire.

Etape 8 : Déposer le permis de construire

Le dépôt de permis de construire peut se faire soit à la mairie du lieu ou tu veux construire, soit en ligne sur le site du service public. Les documents à fournir sont nombreux et varie suivant les cas, je te conseille de te renseigner sur ce site du service public.

La mairie a 2 mois pour te donner une réponse. Sans nouvelles de leur part à la fin des 2 mois, le permis est automatiquement accepté. Il se peut que la mairie te demande un délai supplémentaire, elle en a le droit, mais elle doit t’en informer avant la fin des 2 mois.

Une fois ton permis accepté, tu as 3 ans pour commencer les travaux. Tu peux prolonger ces 3 ans par simple demande à la mairie.

Tu dois aussi afficher sur ton terrain cette autorisation de construire sur un panneau à taille normalisé. On en trouve dans la plupart des magasins de bricolage.